Déposée par voie électronique le 23 novembre 2018 par BIONEXT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BioTfueL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-50 du 14 décembre 2018.
Le déposant est BIONEXT domicilié(e) Rond point de l'échangeur de Solaize - 69360 - SOLAIZE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Madame Emilie ARTUPHEL domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque BioTfueL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioTfueL arrivera à expiration en date du 23 novembre 2028.
BIONEXT a également déposé les autres marques suivantes : BioTfuel
BIONEXT - Rond point de l'échangeur de Solaize - 69360 - SOLAIZE - France
CABINET PLASSERAUD, Madame Emilie ARTUPHEL - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50
Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17
Biocarburants ; carburants ; combustibles ; mélanges de combustibles ;
Appareils et installations pour la production, le traitement, le conditionnement, la distribution et l'approvisionnement de gaz et de combustibles ; appareils et installations pour la purification de gaz ; fours de torréfaction ; installations de séchage industrielles ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; brûleurs à combustibles solides ; échangeurs thermiques pour traitements chimiques ;
Services de traitement, production et transformation de carburants, de gaz et combustibles ; purification des gaz ;
Recherche et développement de procédés industriels, à savoir, procédés de production de carburants à partir de biomasse ; études de projets techniques dans le domaine des énergies renouvelables, de l'environnement, de l'innovation, des ressources et de la consommation d’énergie ; établissements de plans pour la construction, travaux d'ingénieurs dans le domaine des énergies renouvelables, de l'environnement, de l'innovation, des ressources et de la consommation d’énergie ; recherches dans le domaine des énergies renouvelables, de l'environnement, de l'innovation, des ressources et de la consommation d’énergie.
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